L'amant parasite

La révocation

Le Tribunal des baux et loyers révoque intégralement les mesures qu'il avait ordonnées onze jours plus tôt.

Le raisonnement mérite d'être lu, parce qu'il dit exactement ce qu'est une mesure superprovisionnelle. L'art. 268 al. 1 CPC permet de modifier ou de révoquer des mesures provisionnelles lorsqu'il s'avère par la suite qu'elles étaient injustifiées. Et le Tribunal précise : comme le juge doit se contenter de la vraisemblance pour son prononcé provisoire, des éléments dont ni lui ni la partie n'avaient connaissance peuvent être avancés après coup. Il ne s'agit pas de faits nouveaux, mais de ce que l'on en sait.

Sur le fond, le Tribunal rappelle une évidence que la requête adverse avait soigneusement contournée : le locataire a le droit d'héberger son conjoint, son partenaire, son concubin, ses enfants et d'autres proches, et cet hébergement n'est pas une sous-location. Il cite Lachat, puis Lachat et Grobet Thorens.

Puis il constate. Que Maria a hébergé Luciano non pas comme sous-locataire mais comme concubin. Que ses enfants l'ont confirmé. Que Luciano n'a produit aucune pièce justifiant du paiement d'un loyer. Et qu'il a lui-même indiqué ne pas disposer des clés de l'appartement, ce qui est une curieuse manière d'être locataire de sa chambre.

Les mesures du 23 avril sont révoquées. Mais le Tribunal rejette la requête pour le surplus : il ne prononce pas l'expulsion. Il relève que le trouble de la possession par un tiers perturbateur relève des juridictions ordinaires, et non du Tribunal des baux et loyers.

Autrement dit : Luciano n'a plus le droit d'y entrer par la force, mais il y est toujours. Il faut un second front.